Conditions générales de vente.

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à tous les services proposés par [dénomination sociale], opérant sous la marque VELM, à ses clients professionnels du secteur de la restauration. Elles entrent en vigueur le [date].

Toute souscription à un abonnement VELM implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions par le client.

VELM propose des services d'automatisation par intelligence artificielle pour les restaurateurs indépendants français, sous la forme d'un abonnement mensuel. Trois paliers d'abonnement sont disponibles : Essential, Pro et Premium. Le détail des fonctionnalités incluses dans chaque palier est présenté lors de la première rencontre et confirmé dans la proposition commerciale envoyée à chaque prospect.

Les tarifs en vigueur sont les suivants, en euros et hors taxes :

Essential — 299 € par mois. Frais de première rencontre : 150 €.
Pro — 499 € par mois. Frais de première rencontre : 250 €. Inclut l'application mobile.
Premium — 1 200 € par mois. Frais de première rencontre et de lancement personnalisé : 590 €. Inclut l'accompagnement direct par David Wang en présentiel.

Les tarifs sont fermes et non négociables. Aucune remise n'est accordée, sous aucun prétexte. Cette règle protège l'égalité de traitement entre tous nos clients et la cohérence de notre maison.

Avant tout engagement, chaque nouveau client bénéficie d'une semaine d'essai actif gratuit, à pleine puissance, dans les conditions réelles de sa maison. Pendant ces sept jours, le client a accès à toutes les fonctionnalités du palier choisi, sans aucune restriction.

À la fin de la semaine d'essai, le client doit confirmer activement son souhait de continuer pour que la facturation démarre. S'il ne confirme pas, l'essai s'arrête, VELM se déconnecte proprement, et les frais de première rencontre sont intégralement remboursés. Aucun prélèvement automatique n'est effectué sans confirmation explicite du client.

Les abonnements sont facturés mensuellement à terme à échoir. Le paiement s'effectue par [modalités à préciser : virement bancaire, prélèvement SEPA, carte bancaire]. Toute facture est payable sous [délai à préciser, généralement 30 jours] à compter de sa date d'émission.

Les abonnements VELM sont souscrits sans durée minimum d'engagement. Le client peut résilier son abonnement à tout moment, avec un préavis d'un mois calendaire, par simple email à contact@velm.tech. Aucune justification n'est demandée, aucune relance n'est effectuée. La maison ne court jamais après quelqu'un qui veut s'éloigner.

VELM s'engage à ne jamais vendre, partager ni exploiter les données de ses clients en dehors du cadre strict de la prestation contractée. Cet engagement figure parmi les dix lignes rouges du Manuel de la Maison VELM. Les modalités complètes de protection des données sont décrites dans notre politique de confidentialité.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [tribunal compétent].